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ArcivIO
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Brouillon — champs entre crochets à compléter, relecture juridique requise avant publication

Mentions légales

Version en date du 21 novembre 2026.

1. Éditeur du site

Le site ArcivIO (accessible notamment à l’adresse arcivio.fr) est édité par Rémy Sparicio-Marcian, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom commercial « Sparic », SIREN en cours d’immatriculation, domicilié 121 Rue Henri Dunant 38420 Le Versoud.

TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA). Contact : remy.sparicio@orange.fr.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Rémy Sparicio-Marcian, en sa qualité d’entrepreneur individuel.

3. Hébergement

Le site et l’application ArcivIO sont hébergés par Vercel Inc. (informations légales : vercel.com/legal), y compris les fichiers déposés par les utilisateurs (Vercel Blob). Les bases de données sont hébergées par Neon Inc. (PostgreSQL), dans l’Union européenne (informations légales : neon.tech/legal).

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site (textes, logo, structure, code) est la propriété exclusive de Rémy Sparicio-Marcian (nom commercial « Sparic »), sauf mention contraire, et protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

La dénomination « ArcivIO » constitue une marque dont les droits sont détenus par Rémy Sparicio-Marcian, entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial « Sparic » (dépôt de marque à l’INPI à renseigner avec son numéro d’enregistrement).

5. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’utilisation de cookies sont décrits dans la politique de confidentialité.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.